Mentions légales.

1. Informations conformément au § 5 DDG

Prestataire de services et responsable du site noa.life :

Geotrace GmbH & Co. KG
Waldleite 21
97295 Waldbrunn
Allemagne

NOA est une marque de la Geotrace GmbH & Co. KG.

2. Représenté par

Associée commanditée (commandité) : SISpro GmbH, Waldleite 21, 97295 Waldbrunn.
La SISpro GmbH est représentée par son gérant Matthias Nürnberger.

3. Contact

Téléphone : +49 (0) 93 06 / 53 42 380
Télécopie : +49 (0) 93 06 / 53 42 389
E-mail : info@noa.life

4. Inscription au registre du commerce

Inscription au registre du commerce.

• Geotrace GmbH & Co. KG — Tribunal d'enregistrement : Amtsgericht Würzburg, HRA [HRA-Nr. Geotrace – bitte ergänzen]
• Associée commanditée SISpro GmbH — Tribunal d'enregistrement : Amtsgericht Würzburg, HRB 11779

5. Numéro de TVA

Numéro d'identification à la TVA conformément au § 27 a de la loi allemande sur la TVA :

[USt-IdNr. Geotrace – bitte ergänzen]

6. Numéro d'identification économique / numéro fiscal

Aucun numéro d'identification économique distinct n'est tenu ; le numéro d'identification à la TVA mentionné au point 5 fait foi.

7. Appartenance à une chambre

IHK Würzburg-Schweinfurt (chambre de commerce et d'industrie de Wurtzbourg-Schweinfurt)

8. Réglementations professionnelles

Sans objet.

9. Responsable du contenu éditorial (§ 18 al. 2 MStV)

Matthias Nürnberger
c/o Geotrace GmbH & Co. KG
Waldleite 21, 97295 Waldbrunn

10. Règlement des litiges de consommation

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organe de conciliation des consommateurs.

11. Responsabilité concernant les contenus

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales (§ 7 al. 1 DDG). En vertu des §§ 8 à 10 DDG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou stockées de tiers, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite.

Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation d'informations en vertu des lois générales demeurent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète du droit est connue. Dès que de telles violations nous sont signalées, nous supprimons immédiatement ces contenus.

12. Responsabilité concernant les liens

Notre offre contient le cas échéant des liens vers des sites externes de tiers dont nous n'avons aucun contrôle sur le contenu. Nous ne pouvons donc assumer aucune garantie pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des sites liés.

13. Droit d'auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, la modification, la distribution et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur requièrent le consentement écrit de l'auteur ou du créateur respectif.